Mentions légales

Le site escrime-pic.fr est édité par l'association Escrime Pic Saint-Loup, association régie par la loi du 1^er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de l'Hérault le 14 décembre 2025.

Le directeur de la publication est le président en exercice de l'association Escrime Pic Saint-Loup, ou tout co-président désigné par le comité directeur. La présidence est collégiale.

Pour toute question relative au contenu de ce site, vous pouvez écrire à contact@escrime-pic.fr.

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, photographies, logos, identité visuelle, mise en page) est la propriété exclusive de l'association Escrime Pic Saint-Loup ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

Les photographies des dirigeants et du maître d'armes sont publiées avec l'autorisation expresse des personnes concernées.

Le site escrime-pic.fr respecte la vie privée de ses visiteurs et applique strictement le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ainsi que la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

En dehors de l'espace de réservation de leçons, réservé aux adhérents, aucun cookie n'est déposé par le site lui-même (cet espace et ses deux cookies techniques sont décrits à la section Réservation de leçons individuelles). Le site fait appel à deux services tiers susceptibles de déposer des cookies, chacun uniquement avec votre accord préalable :

• la mesure d'audience Google Analytics, proposée sur l'ensemble du site par un bandeau de consentement — détail à la section Cookies et mesure d'audience ;
• le formulaire de pré-inscription Google Forms, intégré à la page Inscription et affiché seulement après votre accord — détail à la section Formulaire de pré-inscription.

Tant que vous n'avez pas accepté, aucun script tiers n'est chargé et aucun cookie n'est déposé. Refuser n'a aucune incidence sur la navigation. Seul votre choix (accepté ou refusé) est mémorisé dans le stockage local de votre navigateur, sans identifiant, pendant six mois au plus : ce stockage, strictement nécessaire pour respecter votre décision, ne requiert pas de consentement. Vous pouvez revenir sur vos choix à tout moment via le bouton « Gérer les cookies » en pied de page.

Aucun autre traceur (pixel publicitaire, réseau social, profilage) n'est utilisé.

Le formulaire de contact ne fait qu'ouvrir votre logiciel de messagerie avec un message pré-rempli (lien mailto:) : aucune donnée n'est collectée, transmise ni stockée par le site. La prise de contact s'effectue exclusivement par email, à l'adresse contact@escrime-pic.fr. Les messages que vous nous adressez sont traités uniquement pour répondre à votre demande et ne sont ni cédés, ni vendus, ni transmis à des tiers.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition concernant les données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, écrivez à contact@escrime-pic.fr.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Les adhérents concernés disposent d'un espace de réservation de leçons individuelles, à l'adresse escrime-pic.fr/lecons/. Cet espace est hébergé sur le même serveur que le site (OVH, France). Le responsable de traitement est l'association Escrime Pic Saint-Loup.

Données traitées : nom, prénom et adresse email de l'adhérent, repris du dossier d'adhésion et saisis par le club ; l'historique de ses demandes de leçon (date, heure, lieu, état de la demande, date de la demande et de son traitement, motif éventuel de refus ou d'annulation) ; son rôle dans l'espace (élève, maître d'armes ou administrateur), la date de création de son compte et celle de sa dernière connexion. Aucune autre donnée n'est demandée, et aucun mot de passe n'est créé : la connexion se fait par un lien à usage unique envoyé par email.

Finalité : organiser les leçons individuelles du club — permettre à l'adhérent de demander une leçon, au maître d'armes de l'accepter ou de la refuser, et envoyer les emails correspondants (lien de connexion, confirmation, refus, annulation, rappel la veille). Ces données ne servent à aucune prospection commerciale et ne sont ni cédées ni vendues.

Base légale : l'exécution de votre adhésion au club (article 6.1.b du RGPD).

Destinataires : le maître d'armes et les membres du comité directeur chargés de l'administration de l'espace. Un adhérent ne voit jamais le nom ni les leçons d'un autre adhérent. Deux sous-traitants techniques interviennent : OVH SAS (hébergement du site et de la base de données, en France) et Brevo (société Sendinblue SAS, France), qui achemine les emails envoyés par l'espace et traite à ce titre votre adresse email et le contenu de ces messages.

Durée de conservation : les demandes de leçon sont conservées 36 mois à compter de la date de la leçon. Une purge automatique a lieu chaque année le 31 octobre, après la fin de la saison sportive : elle supprime définitivement toutes les demandes qui ont alors plus de 36 mois, soit au plus tard dans l'année qui suit ce délai. Le compte d'un adhérent qui a quitté le club est désactivé, puis supprimé lors de cette même purge, 36 mois après sa dernière activité, une fois qu'aucune leçon conservée ne lui est plus rattachée.

Cookies : l'espace de réservation dépose deux cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, qui ne requièrent pas de consentement :

• lecons_acces — maintient votre connexion ; durée de vie : 30 jours, ou jusqu'à votre déconnexion ;
• lecons_csrf — protège les formulaires contre les envois frauduleux ; supprimé à la fermeture du navigateur.

Aucune mesure d'audience ni aucun service tiers n'est chargé dans cet espace. Pour limiter les abus du formulaire de connexion, une empreinte de l'adresse IP et de l'adresse email saisie est conservée environ 24 heures, et 48 heures au plus.

Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur ces données. Pour les exercer, écrivez à contact@escrime-pic.fr ; votre demande sera traitée dans un délai d'un mois. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Pour connaître la fréquentation de ses pages et améliorer le site, l'association utilise Google Analytics 4, service de mesure d'audience fourni par Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). Identifiant de mesure : G-6T2VDF5TJ7.

Base légale : votre consentement (article 82 de la loi Informatique et Libertés, article 6.1.a du RGPD), recueilli par le bandeau affiché lors de votre première visite. Tant que vous n'avez pas cliqué sur « Accepter », le script Google Analytics n'est pas chargé et aucun cookie n'est déposé. Votre choix, qu'il soit positif ou négatif, est mémorisé six mois, puis la question vous est reposée.

Finalité : établir des statistiques de fréquentation agrégées (pages consultées, provenance des visites, type d'appareil et de navigateur, pays ou ville approximatifs, durée de visite). Ces statistiques servent uniquement à comprendre l'usage du site et à l'améliorer. Elles ne sont utilisées ni à des fins publicitaires, ni pour vous identifier, ni croisées avec d'autres données ; elles ne sont ni cédées ni vendues.

Cookies déposés (uniquement après acceptation) :

• _ga — distingue les visiteurs à l'aide d'un identifiant aléatoire ; durée de vie : 13 mois ;
• _ga_* — conserve l'état de la session de navigation ; durée de vie : 13 mois.

Données et conservation : Google Analytics 4 n'enregistre ni ne conserve votre adresse IP ; elle sert uniquement, de façon transitoire, à déduire une localisation approximative. Les données de mesure sont conservées par Google Analytics 14 mois au maximum, puis supprimées ; seules subsistent ensuite des statistiques agrégées sans identifiant individuel.

Transfert hors Union européenne : Google est susceptible de traiter ces données en dehors de l'Union européenne, dans le cadre des garanties prévues par l'EU-U.S. Data Privacy Framework et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Retirer votre consentement : cliquez sur « Gérer les cookies » en pied de page. Vos choix sont alors effacés, la collecte est immédiatement désactivée, les cookies _ga déjà déposés sont supprimés et le bandeau vous est proposé à nouveau. Vous pouvez également supprimer les cookies depuis les réglages de votre navigateur, ou installer le module de désactivation de Google Analytics.

Pour en savoir plus sur les traitements opérés par Google : comment Google utilise les données des sites qui font appel à ses services et politique de confidentialité de Google.

La page Inscription met à disposition un formulaire hébergé par Google Forms (Google Ireland Limited), intégré au site sous forme de cadre. Les informations que vous y saisissez sont transmises et stockées par Google, qui agit en qualité de sous-traitant de l'association. Le responsable de traitement reste l'association Escrime Pic Saint-Loup.

Données collectées : nom et prénom du pratiquant, adresse email de contact, téléphone, date de naissance, catégorie d'âge, pratique antérieure de l'escrime et club précédent le cas échéant, commune de résidence, manière dont vous avez connu le club, et le message libre que vous rédigez.

Finalité : ces données sont utilisées uniquement pour traiter votre demande — dimensionner les groupes, vous recontacter (par exemple pour organiser une séance d'essai avant l'inscription définitive) et répondre à vos questions. Elles ne font l'objet d'aucune prospection commerciale, ne sont ni cédées ni vendues, et ne sont transmises à aucun tiers autre que Google en sa qualité d'hébergeur du formulaire.

Base légale : votre consentement, matérialisé par l'envoi volontaire du formulaire. Le remplir n'est jamais obligatoire : vous pouvez nous écrire directement à contact@escrime-pic.fr.

Destinataires : les membres du comité directeur en charge des inscriptions, ainsi que Google en tant que sous-traitant technique.

Durée de conservation : les réponses sont conservées le temps nécessaire au traitement de la pré-inscription, et au plus tard jusqu'à la fin de la saison sportive concernée, puis supprimées. Si la pré-inscription débouche sur une adhésion, les informations sont reprises dans le dossier d'adhésion du club.

Transfert hors Union européenne : Google est susceptible de traiter ces données en dehors de l'Union européenne, dans le cadre des garanties prévues par l'EU-U.S. Data Privacy Framework et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Cookies : l'affichage du formulaire peut entraîner le dépôt de cookies techniques par Google, nécessaires à son fonctionnement. L'association n'y a pas accès et n'en tire aucune donnée.

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Pour connaître les traitements opérés par Google sur ces données, consultez la politique de confidentialité de Google.

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